[ACTES ROYAUX – DROITS DE DOUANES EN BOURGOGNE] - Édicts, lettres patentes, arrests... 1618.

[ACTES ROYAUX – DROITS DE DOUANES EN BOURGOGNE] - Édicts, lettres patentes, arrests... 1618.
[ACTES ROYAUX – DROITS DE DOUANES EN BOURGOGNE] - Édicts, lettres patentes, arrests... 1618.
[ACTES ROYAUX – DROITS DE DOUANES EN BOURGOGNE] - Édicts, lettres patentes, arrests... 1618.
[ACTES ROYAUX – DROITS DE DOUANES EN BOURGOGNE] - Édicts, lettres patentes, arrests... 1618.
[ACTES ROYAUX – DROITS DE DOUANES EN BOURGOGNE] - Édicts, lettres patentes, arrests... 1618.
[ACTES ROYAUX – DROITS DE DOUANES EN BOURGOGNE] - Édicts, lettres patentes, arrests... 1618.
[ACTES ROYAUX – DROITS DE DOUANES EN BOURGOGNE] - Édicts, lettres patentes, arrests... 1618.

[ACTES ROYAUX – DROITS DE DOUANES EN BOURGOGNE]

Édicts, lettres patentes, arrests, et commission du roy pour l’établissement des Bureaux des traictes Foraines, domanialles, & droicts d’entrees des grosses danrees & marchandises estrangeres entrans en ce Royaume par Province de Bourgongne, pays adiacens. [Suivi de :] Taux et evaluation des marchandises subjettes aux droits des traites […].

Claude Guyot, Dijon, 1618.

Recueil d’actes royaux relatifs aux traites foraines et domaniales perçues aux frontières de la Bourgogne, accompagné de la liste des droits appliqués aux marchandises.

Paiements 100% sécurisés
American Express
Apple Pay
Cartes Bancaires
Mastercard
PayPal
Visa
Les frais d'expédition sont calculés au moment du paiement.

[ACTES ROYAUX – DROITS DE DOUANES EN BOURGOGNE] - Édicts, lettres patentes, arrests, et commission du roy pour l’établissement des Bureaux des traictes Foraines, domanialles, & droicts d’entrees des grosses danrees & marchandises estrangeres entrans en ce Royaume par Province de Bourgongne, & pays adiacens.

[Suivi de :] Taux et evaluation des marchandises subjettes aux droits des traites […]. Claude Guyot, Dijon, 1618.

In-4 (20,4 x 14,9 cm), (1) f., (32) ff., 136 pp., (1) f. bl., (16) ff., 52 pp., relié. Parchemin souple, dos lisse muet, inscriptions manuscrites anciennes sur le premier plat. Reliure de l’époque. Traces de lacets, suture du cuir au second plat, petite marque de mouillure en tête des premiers ff., intérieur légèrement bruni uniformément. 

Recueil d’actes royaux relatifs aux traites foraines et domaniales perçues aux frontières de la Bourgogne, accompagné de la liste des droits appliqués aux marchandises. 

Publié à Dijon en 1618, dans un contexte économique encore marqué par les suites des guerres de Religion, l’ouvrage s’inscrit dans la suite des réformes engagées par Henri II et Henri III afin d’uniformiser la fiscalité du royaume.

Il rassemble des édits de la seconde moitié du XVIᵉ siècle concernant la perception des droits aux frontières de la province et l’entrée des marchandises dans le royaume. La seconde partie présente des tableaux détaillant les taxes sur les céréales et les légumes, calculées selon les unités locales et rapportées au muid de Paris, ainsi que le détail de la traite foraine sur les marchandises sortant de Bourgogne, classées par ordre alphabétique.

Important document fiscal, destiné aux marchands et aux bureaux frontaliers, il offre un aperçu détaillé des échanges, des productions et des consommations en Bourgogne à la charnière des XVIᵉ et XVIIᵉ siècles.

Références :

  • Cavignac, « Les juridictions des traites et leurs archives », 1965.
  • Loiseau, « Les États de Bourgogne à l’époque moderne : un bilan historiographique », 2011

Vous avez une question sur cet ouvrage ?

[ACTES ROYAUX – DROITS DE DOUANES EN BOURGOGNE] - Édicts, lettres patentes, arrests... 1618.
Ce site est protégé par reCAPTCHA et les Politiques de confidentialité et Conditions de service de Google s'appliquent.

Récemment consulté

Ils pourraient vous intéresser...